Aller au contenu Aller au menu Aller à la recherche

Logo du site

Accueil > Mairie > Le PLU approuvé

Le PLU approuvé

PLAN LOCAL D’URBANISME
COMMUNE DE SOUZY-LA-BRICHE

Le PLU approuvé

Nom du fichier Fichier à Télécharger
RAPPORT DE PRESENTATIION Rap Pres
PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES AmeDura
ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION OrienProg
ZONAGE Zonage

Pièce 4

Nom du fichier Fichier à Télécharger
RÈGLEMENT RÈGLEMENT
Nuanciers du bâti NuanBat
Le bâti traditionnel BatTrad


Pièce 6

Nom du fichier Fichier à Télécharger
Tableau des servitudes Tableau
Servitude Monument historiques Servitudes MH
Servitude conservation des eaux Servitude Eau
AS1 Arreté AS1
Implantation électrique 8I4R
Respect ligne Electrique 7I4P
Nom du fichier Fichier à Télécharger
Décret portant classement des sites Site2
Plans des sites classés et inscrits Site1
Servitude AC2 Servitude
Site inscrit _ valee de la renarde 1 Plans
Site inscrit _ valee de la renarde 2 Decret

SPIP 3.0.16 [21266] | Squelette BeeSpip v.