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Accueil > Mairie > Le PLU

Le PLU

Ouverture de la mairie avec le Commissaire enquêteur :
Lundi 5/11 : 9h à 12h
Samedi 24/11 : 9h à 12h
Mercredi 5/12 : 9h à 12h


Ouverture de l’enquête publique

Nom du fichier Fichier à Télécharger
Rapporte de presentation Rap Pres
Projet d’aménagement et développement durables PADD
Orientation d’aménagement et de programmation OAP
Règlement Règlement
Zonage Zonage



Servitude

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Tableau des servitudes de la commune de souzy la briche Servitude
Monuments historique Monuments
Télécommunication Télécom
Conservation des eaux EAU
Arreté Arreté
Plan d’implantation distribution électrique Plan Elec
Recommandation à respecter aux abords des lignes Elect. Aériennes Recom Ligne
Décret portant sur le classement des sites Classe. Sites
Plan des sites classés et inscrits Clas. inscrits
Protection des sites naturels et urbains Naturel Urbain
Sites inscrits Renardes 1 Renardes 1
Sites inscrits Renardes 2 Renardes 2



Annexes

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Fiches d’informations relatives aux risques par la canalisation de transports de matières dangereuses Tran.Dang
Plan du réseau d’assainissement 1 Res.Ass 1
Plan du réseau d’assainissement 2 Res.Ass 2
Plan du réseau d’assainissement 3 Res.Ass 3
Plan du réseau d’eau potable Plan Eau
Plan du réseau de Gaz Plan Gaz
Arrete du 6 mars 2007 Schéma directeur structure agricoles de l’Essonne Sch Agri.


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